Opposition à la fouille de textes et de données par IA

Les produits et contenus Disney mis à disposition sur nos sites web et autres services numériques et en ligne sont fournis aux individus pour leur usage personnel et non commercial uniquement et ne sont légalement mis à disposition à aucune autre fin. En particulier, nous n'autorisons pas et nous n'avons jamais autorisé un individu, une société, une association ou tout autre groupe à accéder, copier, extraire ou utiliser tout élément des produits et/ou des contenus Disney à des fins de fouille de texte et de données ou pour créer, entraîner ou développer (ou pour alimenter) tout modèle, outil ou système d'intelligence artificielle. La fouille de textes et de données comprend toute technique automatisée visant à analyser des textes et des données sous forme numérique afin de générer des informations, telles que des modèles, des tendances et des corrélations.

Rien dans les conditions d'utilisation des produits Disney ou autres termes ne reconnaît d'exception permettant à quiconque d'utiliser les produits Disney ou leur contenu à de telles fins.

Dans la mesure où ce type d'exception pourrait s'appliquer ou être disponible, nous nous opposons à cette exception dans toute la mesure permise par la loi applicable et nous nous réservons expressément le droit exclusif de faire des reproductions et des extractions de tout élément des produits Disney à des fins de fouille de texte et de données ou autres. En particulier, dans la mesure où l'exception prévue à l'article 4(1) de la directive (UE) 2019/790 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique (ou toute disposition correspondante des lois locales applicables) pourrait s'appliquer ou être disponible, nous exerçons notre droit, en vertu de l'article 4(3) de cette directive (ou de toute loi locale correspondante), de nous opposer à cette exception.

En d'autres termes, si vous souhaitez accéder, copier, extraire ou utiliser tout élément des produits Disney à des fins de fouille de texte et de données ou pour créer, former ou développer (ou pour alimenter) tout modèle, outil ou système d'intelligence artificielle, vous ne pouvez pas le faire, sauf si vous avez signé une licence écrite avec nous à cet effet.